Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBO-DIESEL
Etablissements CHAUVET & Cie, Société Anonyme, Le Busseau, L'ABSIE (Deux Sèvres).

Numéro de dépôt :
1203450
Date de dépôt :
06/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1992

Présentation de la marque TURBO-DIESEL

Déposée le 6 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CHAUVET & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TURBO-DIESEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CHAUVET & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque TURBO-DIESEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBO-DIESEL est expirée depuis le 6 mai 1992.

Etablissements CHAUVET & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CJP JEAN PIERRE CHAUVET , CHRISTIAN DE C , C JP CHAUVET


Etablissements CHAUVET & Cie, Société Anonyme, Le Busseau, L'ABSIE (Deux Sèvres). - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.